Mentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale
- ABCLIM
- Forme juridique
- SARL, capital de 3 000 €
- SIRET
- 498 296 201 00011
- Immatriculation
- RCS Nevers 498 296 201
- TVA
- FR81498296201
- Code NAF
- 43.22B, travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation
- Siège social
- 506 chemin Fontaine de la Vache, 58400 Raveau
- Établissement
- 4 allée Saint-Fiacre, 91620 La Ville-du-Bois
- Téléphone
- 01 69 01 00 64
- contact@abclim.fr
- Directeur de la publication
- Juan-Maria Minana Gil, gérant
Hébergeur
- Société
- o2switch, SAS au capital de 100 000 €
- SIRET
- 510 909 807 00032, RCS Clermont-Ferrand
- Adresse
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
- Site
- www.o2switch.fr
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec ABCLIM, après avoir adressé une réclamation écrite à l’entreprise. Médiateur : MEDIMMOCONSO, médiateur de la consommation agréé par la CECMC. Vous pouvez le saisir en ligne surmedimmoconso.fr.
Conception et réalisation
- Création et réalisation
- RD Agency
- SIREN
- 519 605 943
- Contact
- info@rdagency.fr
Propriété intellectuelle
Droits d’auteur sur la création du site
RD Agency (SIREN 519 605 943) a conçu et réalisé le site abclim-essonne.fr. À ce titre, RD Agency détient les droits d’auteur sur les éléments originaux du site, au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle : architecture du site, structure des pages, gabarits graphiques, interfaces, animations, code source et tout autre élément né de l’acte de création.
L’article L.131-3 du Code de la propriété intellectuelle impose un écrit pour toute cession de droits d’auteur. En l’absence d’acte de cession écrit entre RD Agency et ABCLIM, aucun transfert de droits sur les éléments créatifs du site n’a eu lieu. RD Agency conserve ses droits patrimoniaux et son droit moral, inaliénable et imprescriptible. Toute reproduction ou exploitation de ces éléments sans autorisation écrite de RD Agency constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du même code).
Contenus fournis par ABCLIM
Les contenus fournis par ABCLIM, notamment les photographies de chantiers, le logo et les informations sur l’entreprise, restent sa propriété. ABCLIM répond de leur exactitude et des autorisations qu’ils nécessitent.
Licence d’utilisation concédée à ABCLIM
RD Agency concède à ABCLIM une licence d’utilisation non exclusive et non cessible sur les éléments créatifs du site, pour les seuls besoins de son activité sur le domaine abclim-essonne.fr. Cette licence n’ouvre aucun droit de cession, de sous-licence ou de réutilisation pour un autre projet sans accord écrit préalable de RD Agency.
Marques et signes distinctifs
Le nom et le logo ABCLIM appartiennent à ABCLIM. Les marques Mitsubishi Electric, Daikin et Atlantic Fujitsu citées sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnées que pour désigner le matériel installé.
Crédits et ressources
Photographies de chantiers : ABCLIM. Autres visuels : ressources sous licence sélectionnées par RD Agency. Typographies : Polymath Display (OH no Type Company), Bricolage Grotesque et Inter (SIL Open Font License 1.1).
Formulaire de demande
Les demandes de devis, d’entretien et de dépannage passent par le logiciel inter-fast, intégré au site. Le traitement de vos données est détaillé dans la politique de confidentialité.
Liens externes
Le site renvoie vers des services tiers, comme la fiche Google de l’entreprise. ABCLIM ne contrôle pas ces sites et ne répond pas de leur contenu.